Mot-clé - actes

Fil des billets

mercredi 15 novembre 2023

Conseil d'administration du 5 Octobre 2023

Actes transmissibles du conseil d'administration

Lire la suite...

mercredi 9 décembre 2020

Conseil d'administration du 24 Novembre 2020

Actes transmissibles du conseil d'administration

Lire la suite...

jeudi 5 décembre 2019

Conseil d'administration du 19 Novembre 2019

Actes transmissibles du conseil d'administration

Lire la suite...

Lundi 2 décembre 2019

Conseil d'administration du 7 Novembre 2019

Actes transmissibles du conseil d'administration

Lire la suite...

mardi 2 avril 2019

Conseil d'administration du 5 février 2019

Actes transmissibles du conseil d'administration

Lire la suite...

vendredi 7 décembre 2018

Conseil d'administration du 13 Novembre 2018

Conseil d'administration

Financement des voyages scolaires

Règlement intérieur du Conseil d'administration

Décision budgétaire modificative soumise au vote

Passation de conventions, de contrats et de marchés

Contrat d'objectif

Passation des marchés
à incidence financière annuelle

Passation de conventions, de contrats et de marchés

Passation de conventions, de contrats et de marchés

Tarifs des ventes des produits et de prestations de services réalisés par l'établissement
Passation de conventions, de contrats et de marchés
Financement des voyages scolaires
Budget initial
Financement des voyages scolaires
Financement des voyages scolaires
Financement des voyages scolaires
Proposition d'attribution des logements de fonction

 

mercredi 15 août 2018

Conseil d'administration du 21 Juin 2018

Actes administratifs du conseil d'administration

Lire la suite...

Dimanche 22 avril 2018

Conseil d'administration du 22 Mars 2018

Actes administratifs du conseil d'administration

Lire la suite...

jeudi 14 décembre 2017

Conseil d'administration du 16 Novembre 2017

Actes administratifs du conseil d'administration

Lire la suite...

jeudi 5 octobre 2017

Conseil d'administration du 21 Septembre 2017

Actes administratifs du conseil d'administration

Lire la suite...

- page 1 de 2