Mentions légales

Les conditions d'utilisation de la plateforme de blogs et les règles à respecter

Présentation

La plate-forme https://blogs.ac-normandie.fr est un service de la Drane de l'académie de Normandie. Elle propose un service de création de blogs réservé aux enseignants de l'académie de Normandie. Chaque personnel de l'académie a la possibilité de créer son blog et en devient alors le responsable éditorial.

Éditeur

Drane de l'académie de Normandie
2 place de l'Europe - 14200 HÉROUVILLE-SAINT-CLAIR
Mail :  drane@ac-normandie.fr

Directeur de publication : Mme Isabelle Mézeray, Déléguée Régionale Académique au Numérique Educatif de l'académie de Normandie.

Responsable de la rédaction du blog : le propriétaire du blog (figurant en bas de page de chaque blog)

Maintenance technique : service web de la Dane de l'académie de Normandie

Contact : c-dane-web@ac-caen.fr

Hébergement

Le service https://blogs.ac-normandie.fr est hébergé par la DSI de l'académie de Normandie
Adresse : Rectorat de l'académie de Normandie, 168 rue Caponière, B.P. 46184, 14061 Caen Cedex
Téléphone : 02 31 30 15 00
Mail : dsi@ac-normandie.fr

Droit d'auteur et de reproduction

Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Ils peuvent donc être reproduits librement. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.

La reproduction, par n'importe quel moyen et à n'importe quelle fin, des documents non publics, des graphismes, photographies et ressources multimédias issus des blogs hébergés par la Drane de l'académie de Normandie est soumise à l'accord préalable de leurs auteurs.

En cas de doute sur l'identité des détenteurs, une demande d'information peut être adressée à la Drane de l'académie de Normandie
2 place de l'Europe - 14200 HÉROUVILLE-SAINT-CLAIR, drane@ac-normandie.fr

Toute copie partielle ou totale de ce site et des blogs hébergés est soumise à autorisation.

Liens vers d'autres sites

Des liens vers d'autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n'engagent en aucun cas la Dane de l'académie de Normandie quant à leur contenu et ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources sur le sujet consulté.

La création de liens vers https://blogs.ac-normandie.fr

La mise en place de liens hypertextes pointant vers les blogs hébergés est autorisée, sous réserve :

  • de ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante.
  • que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée.
  • que les informations utilisées ne le soient qu'à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

Cette autorisation ne s'applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d'une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Protection des données personnelles

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Données statistiques

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L'utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il est invité à respecter les bons usages de l'internet, en particulier, dans l'utilisation des adresses électroniques qui y figurent. Il est rappelé que l'article 26 de la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés » prohibe toute collecte massive de ces adresses, à l'insu de leurs détenteurs, pour procéder à l'envoi massif de messages non désirés, quel que soit l'objet des messages diffusés. En application de l'article 16 de cette loi, sont également interdites la constitution de systèmes d'envoi automatisé de messages, la création de bases de données réunissant les adresses électroniques et la mise en place de traitements automatisés d'informations nominatives le concernant qui n'auraient pas fait l'objet d'une déclaration préalable à la CNIL.