Les conditions d'utilisation de la plateforme de blogs et les règles à respecter
Présentation
La plate-forme blogs.ac-normandie.fr est un service de la Drane de l'académie de Normandie. Elle propose un service de création de blogs réservé aux enseignants de l'académie de Normandie. Chaque personnel de l'académie a la possibilité de créer son blog et en devient alors le responsable éditorial.
Éditeur
Drane de l'académie de Normandie
168 rue Caponière, B.P. 46184, 14061 Caen Cedex
Mail : drane@ac-normandie.fr
Directrice de publication : Mme Isabelle Mézeray, Déléguée Régionale Académique au Numérique Educatif de l'académie de Normandie.
Responsable de la rédaction du blog : le propriétaire du blog
Maintenance technique : service web de la DRANE de l'académie de Normandie
Contact : drane-webmestre@ac-normandie.fr
Hébergement
Le service blogs.ac-normandie.fr est hébergé par la DSI de l'académie de Normandie
Adresse : Rectorat de l'académie de Normandie, 168 rue Caponière, B.P. 46184, 14061 Caen Cedex
Téléphone : 02 31 30 15 00
Mail : dsi@ac-normandie.fr
Le suivi technique du site est assuré au quotidien par la Direction des Systèmes d’Information et la Délégation Régionale Académique au Numérique Éducatif de l’académie de Normandie.
Application
Cette plateforme de blogs est propulsée à l’aide du système de blogs Dotclear.
Ce programme est un logiciel libre distribué sous licence GNU/GPL.
Droits d'auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne
Droits de reproduction des documents publics ou officiels
Les documents « publics » ou « officiels » ne sont couverts par aucun droit d'auteur (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Ils peuvent donc être reproduits librement. C'est le cas pour les textes officiels placés sur le site. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.
Demande d'autorisation de reproduction des contenus couverts par le droit d'auteur
La reprise de contenus présents sur le site blogs.ac-normandie.fr couverts par le droit d’auteur est conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété intellectuelle.
La réutilisation non commerciale, et notamment pédagogique, est autorisée à la condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication.
Les informations ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou promotionnelles sans l’autorisation expresse et l’obtention d’une licence de réutilisation des informations publiques. Est considérée comme réutilisation à des fins commerciales ou promotionnelles l’élaboration, à partir des informations publiques, d’un produit ou d’un service destiné à être mis à disposition de tiers, à titre gratuit ou onéreux.
En cas de doute sur l'identité des détenteurs, une demande d'information peut être adressée à la Drane de l'académie de Normandie
168 rue Caponière, B.P. 46184, 14061 Caen Cedex, drane@ac-normandie.fr
Toute copie partielle ou totale de ce site et des blogs hébergés est soumise à autorisation.
Liens vers d'autres sites
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La création de liens vers blogs.ac-normandie.fr
Liens hypertextes
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Liens hypertextes proposés par blogs.ac-normandie.fr
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Pour contacter la Délégation Régionale Académique au Numérique Educatif de l'académie de Normandie :
Adresse : DRANE de Normandie - rectorat de l’académie de Normandie - 168, rue Caponière - B.P 46184 - 14061 Caen cedex
Email : drane@ac-normandie.fr
